Rue Fond des Vaux - Chemin de Beaurieu — 25068-SCD-0003-01
Rue Fond des Vaux - Chemin de Beaurieu — Anciennement schéma directeur (SCD), Court-Saint-Étienne.
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Code SPW | 25068-SCD-0003-01 |
| Référence de service | 199/ScD/3 |
| Nature (légende SPW) | SCD |
| Date de l’arrêté | 30/09/1993 |
| Type d’acte | — |
| Historique | délibération du Conseil communal du 15/09/1993 |
| Surface déclarée | 13,96 ha |
| Au millésime du 24/11/2022 | oui |
| Document officiel | territoire.wallonie.be |
⚠️ Le code commence par 25068, code de Mont-Saint-Guibert, mais le contour du plan se trouve à Court-Saint-Étienne. Ce site affiche la commune du contour ; à vérifier auprès du SPW.
Le contour touche aussi : Mont-Saint-Guibert.
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cette commune. Nous posons la question pour vous sur l'urbanisme de votre terrain auprès de la commune et des données publiques recensées. Que votre demande aboutisse, et quand, c'est le collège communal ou le fonctionnaire délégué qui en décide.
La commune ne paie pas pour figurer ici, et aucun tiers non plus : ce sont les données publiées par le Service public de Wallonie. Corriger ou supprimer une donnée.
⚠️ Ce site ne situe aucune parcelle : un plan est rattaché à la commune où se trouve la majorité de son contour, et une centralité est mesurée sur une grille d’environ un hectare. Ce qui s’applique à un terrain précis se vérifie auprès de la commune et dans les documents officiels du SPW, qui font foi.